Mentions légales

1. Éditeur du site et de l’application

Le logiciel HEKIP est édité par :

• Nom de l’entreprise : ENSEMBLE
• Forme juridique : SAS
• Siège social : NOGENT LE ROI
• Numéro SIRET : 918 747 130
• RCS : CHARTRES
• Capital social : 16670
• Contact :
  • Email : marques.ensemble@gmail.com
  • Téléphone : 06 11 77 62 54

2. Hébergeur

Le logiciel HEKIP est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann, BP80157, 59053 ROUBAIX Cedex 1
• Contact :
  
  • Email : https://www.ovh.com

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Mme MARQUES SANTOS Christine, en qualité de Présidente.

4. Objet

Les présentes mentions légales concernent l’utilisation de la plateforme web et de l’application mobile HEKIP. Elles ont pour but d’informer les utilisateurs sur l’identité de l’éditeur, les conditions d’hébergement, et les responsabilités associées.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur la plateforme et l’application HEKIP (textes, images, logos, icônes, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.

• Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation des contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
• Les contrevenants s’exposent à des poursuites judiciaires conformément aux dispositions légales.

6. Limitation de responsabilité

• L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le logiciel HEKIP. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à signaler toute erreur à l’adresse marques.ensemble@gmail.com.
• L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, pannes ou dysfonctionnements du logiciel, ni des conséquences éventuelles pour l’utilisateur.

7. Protection des données personnelles

Pour toute information sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité du logiciel HEKIP.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux situés en France métropolitaine.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du logiciel HEKIP, vous pouvez contacter l’éditeur :

• Par email : marques.ensemble@gmail.com
• Par courrier : SAS Ensemble, 55 Allée de Provence, 28210 Nogent le Roi
• Par téléphone : 06 11 77 62 54